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Marques déposées par l'association loi 1901 Hanploi – CED
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Cordées de l'Insertion
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cordées de l'Insertion
Hanploi – CED Association loi 1901
Association HANDI-Sudria Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3618834
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2018
Cordées de l\'Insertion de Hanploi – CED

Présentation de la marque Cordées de l'Insertion

Déposée le 18 décembre 2008 par l'association loi 1901 Hanploi – CED et l'association loi 1901 HANDI-Sudria auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cordées de l'Insertion »

Les déposants sont l'association loi 1901 Hanploi – CED domicilié(e) 45 bis rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France et l'association loi 1901 HANDI-Sudria domicilié(e) 38 rue Molière,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hanploi – CED domicilié(e) 45 bis rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cordées de l'Insertion est expirée depuis le 18 décembre 2018.

Hanploi – CED a également déposé les autres marques suivantes : Collectivité Handi-engagée , Monhandiweb , Handi-engagé , Entreprise Handi-engagée , Collectivité Handi-accueillante , Handiweb , HANPLOI , HANPLOI.MOBI


Hanploi – CED Association loi 1901 - 45 bis rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France

Association HANDI-Sudria Association loi 1901 - 38 rue Molière,94200 IVRY-SUR-SEINE - 94200 - France


Hanploi – CED - 45 bis rue d'Hautpoul,75019 PARIS - 75019 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.